Commune d'Artagnan

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30 septembre 2014

28 septembre 2014

Location de la salle canal

RESERVATION  DE  LA  SALLE  CANAL  POUR  LES  PARTICULIERS

Suite aux dernières réglementations validées par le conseil municipal, le 18 septembre 2014, seule la salle canal sera mise à disposition des particuliers le week-end, pour une fête familiale, anniversaire, baptême....

Tarif de la salle:  60€ pour les Artagnanais
                            200€ pour les personnes venant de l'extérieur

 Démarches à effectuer pour réserver la salle:

-Réserver la salle au moins un mois avant minimum (pas de réservation plus de 12 mois avant)
-Prendre RDV avec Mr Stéphane Sardou 06 50 52 91 31 (18 à 19h30)
-Au moment de la réservation, verser un chèque20€ d'accompte (chèque à l'ordre du trésor public)
-Confirmer la réservation de la salle 15 jours avant la date de mise à disposition

-Au moment de la réservation il vous sera demandé:
                    - une attestation d'assurance valable pour la manifestation (une assurance responsabilité                                             civile ne suffit pas toujours, informez vous auprés de votre assureur)
                    -une pièce d'identité
                    -un justificatif d'adresse (facture EDF ou autre)
                   - un chèque de caution de 900€ en cas de dégats matériels à l'ordre du trésor public
                   - un chèque de caution de 100€ en cas de mauvais entretien à l'ordre du trésor public
                   - un chèque du reste du paiement du, à l'ordre du trésor public
                   -la signature de la convention établie entre la municipalité et le bénéficiaire que ce dernier s'engagera à respecter.

-Les clés seront à votre disposition à partir du vendredi soir 18h auprés de Mr Sardou et devront être remises le dimanche , au plus tard à18h.
-Un état des lieux d'entrée sera signé par le bénéficiaire le vendredi soir avec la remise des clés.
-Un état des lieux de sortie sera signé le dimanche soir à la remise des clés en présence de Mr Sardou aprés vérification des lieux, du rangement du matériel et de l'entretien.
-La remise des chèques de caution s'effectuera dans la semaine qui suivra la location.

Le respect et le droit au calme des riverains est sous la responsabilité du bénéficiaire de la salle.
Toute personne se faisant passer pour un habitant d'Artagnan à la place du véritable bénéficiaire (excepté un lien familial ), afin de bénéficier des tarifs réservés aux Artagnanais se verra interdit de location de la salle définitivement.

26 septembre 2014

Sentier de l'adour

Voici le nouveau panneau du sentier de l'Adour qui sera installé à côté du pont.




Cliquer sur l'image pour agrandir

25 septembre 2014

Animation culturelle de la commune et respect du droit au calme des riverains

Animation culturelle de la commune et  respect du droit au calme des riverains

Suite à des plaintes déposées,  nous avons le regret de vous informer que désormais la grande salle (gymnase) ne sera plus mise à  disposition pour l'organisation d'évènement générant des nuisances sonores.
En conséquence, les associations qui souhaitent organiser une manifestation, devront demander une autorisation à la mairie où chaque cas sera étudié.

Pour les particuliers, seule la salle Canal sera mise à disposition.

Rappel de la réglementation en vigueur

"En matière de salles des fêtes municipales, les maires sont confrontés au difficile compromis entre l’animation culturelle de leur commune et le respect du droit au calme des riverains. Mais devant l’ampleur prise ces dernières années par les pratiques sonores et musicales, il est apparu nécessaire de réglementer les lieux diffusant de la musique amplifiée. Les articles R 571-25 à R 571-30 du Code de l’environnement (ancien décret du 15 décembre 1998) imposent ainsi aux établissements recevant du public et diffusant de la musique amplifiée à titre habituel un isolement acoustique minimum entre le lieu musical et les locaux d'habitations voisins. A l'intérieur, le niveau sonore est également limité, afin de protéger la santé auditive du public. Est considéré comme établissement recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée : tout établissement autre que les salles d’enseignement de la danse et de la musique qui fait l’objet d’une exploitation en moyenne une fois par mois (ou, lorsque l’activité est saisonnière, fait l'objet d'une utilisation fréquente durant la période d’exploitation). Les salles polyvalentes municipales louées pour des noces et banquets entrent ainsi dans cette catégorie,. On appelle musique amplifiée toute musique diffusée par l'intermédiaire d'un système d’amplification, y compris les chaînes haute fidélité."

Source: http://www.bruit.fr/

Difficile compromis en effet, entre la volonté d'avoir un village vivant et animé, et la volonté de respecter le calme des riverains. Il est regrettable que à cause des excés de certains, la municipalité soit obligée de prendre des mesures restrictives et appliquer la loi à la lettre.
La solution consiste peut-être à ré-inventer une autre forme de fête, l'exemple a été donné par la fête Country qui n'a dérangé personne!
En conclusion, il faut donc essayer ensemble de faire preuve de respect et de tolérance  pour que notre village reste animé sans déranger les riverains!

24 septembre 2014

Réglementation de la maison des associations

Règlement d’utilisation de la Maison des Associations
ARTAGNAN

A partir du 1er Janvier 2015

La Maison des Associations est mise à disposition des personnes morales ou physiques sur la base du règlement suivant :

Article 1 : Gestion
Le suivi de la gestion de la Maison des Associations est assuré par le secrétariat et les personnes chargées de la réservation,  l’entretien et de l’état des lieux de la dite salle:
 Mr Stéphane Sardou
téléphone: 06.50.52.91.31 (entre 18h et 19h30)

Article 2 : Utilisation

La Maison des Associations comporte deux salles: le gymnase et la salle canal qui sont mises à disposition pour  les réunions ou les manifestations d’origine associatives ou d’organismes publics ou para publics sous réserve d’acceptation du maire Mr Stéphane Etienne .
Le planning annuel d'utilisation est établi chaque année lors d'une réunion avec la commission municipale "Animations".
-Afin de préserver la tranquilité des riverains, le gymnase ne peut être utilisé pour l'organisation d'évènement générant des nuisances sonores (diffusion de musique amplifiée) à l'exception de la fête du village.
-En conséquence, pour les associations, qui souhaitent organiser une manifestation , elles devront demander une autorisation à la mairie où chaque cas sera étudié.
-Pour les particuliers, seule la salle Canal sera mise à disposition.

Article 3 : Locaux mis à disposition

Une salle ( Salle canal) comprenant des tables et des chaises
Des sanitaires
Une grande salle (Gymnase) comprenant une scène à monter, des tables et des bancs.
La salle canal est mise à la disposition du bénéficiaire du vendredi à partir de 18h jusqu'au dimanche 18h.

Article 4 : Capacité

La Maison des Associations peut accueillir 250 personnes dans la grande salle, 80 personnes dans la salle Canal, . L’utilisateur ne devra en aucun cas admettre dans les salles un nombre supérieur de personnes.

Article 5 : dispositions financières

L’utilisateur s’engage à verser à la commune une contribution financière calculée sur la base de tarifs fixés par le Conseil Municipal. Cette contribution correspond aux diverses consommations constatées (eau, gaz, électricité, chauffage), à l’usure du matériel, à l’entretien des locaux et autres consommables.
Le tarif appliqué est celui en vigueur au jour de la signature de la convention.

En 2015: Salle canal : 60€ pour les Artagnanais
                             
                                   200€ pour les personnes extérieures au village.

Gymnase et Salle Canal sont prétés gracieusement aux associations répertoriées qui proposent des activités toute l'année dans la commune. Mais elles sont tenues de respecter également ce règlement, en particulier les délais de réservation des salles en temps voulu, et les autorisations nécessaires dans le but d'organiser une fête associative.

 Article 6 : Réservation

La réservation ne peut avoir lieu plus de 12 mois à l’avance. La réservation doit être faite auprés de Mr Stéphane Sardou au moins 1 mois avant la date de  l'utilisation de la salle retenue, et être confirmée 15 jours avant. Un accompte de 20€ sera payable au moment de la réservation. Lors de la confirmation de réservation, le bénéficiaire devra produire les pièces nécessaires à la location de la salle, attestation d'assurance, justificatif d'adresse, carte d'identité pour les non résidents à Artagnan, paiement et cautions. Au cas où la confirmation n'aurait pas été faite, la salle sera considérée comme libre pour une autre manifestation.
Il n’y a aucune réservation perpétuelle. A chaque mise à disposition, Il doit y avoir une convention.
Il n’y a pas de pré réservation. Le premier utilisateur potentiel à fournir toutes les pièces demandées sera le premier satisfait.
Il est formellement interdit au bénéficiaire de la convention de céder la salle à une autre personne physique ou morale afin d’y organiser une manifestation différente de celle prévue.
En cas de constatation de tels faits, l’utilisateur ne pourra plus redemander la Maison des Associations.

Article  7 : Caution

Pour garantir l'exécution de ses obligations, le bénéficiaire versera une somme forfaitaire divisée en deux parties: 900 € de caution en cas de dégats matériels et 100€ de caution d'entretien. Elle seront restituées au bénéficiaire dans la semaine suivant l' état des lieux de sortie si ce dernier ne révèle aucune anomalie.

Article 8 : Autorisation spéciale

L’utilisateur fera son affaire des autorisations nécessaires en ce qui concerne l’ouverture d’une buvette, la programmation des œuvres musicales, etc. Ces autorisations doivent être demandées par écrit, au moins 15 jours avant l'animation prévue, auprés de Mr le maire.

Articles 9 : Convention

L’utilisation de la salle fait l’objet d’une convention entre la commune et l’organisateur de la manifestation. Elle précise les locaux et le matériel qui seront mis à disposition ainsi que la durée.  Cette convention sera signée lors du versement des cautions et paiements effectués par chèque, libellé à l’ordre du trésor public et de la remise d’une copie d’une pièce d’identité pour les non résidents à Artagnan. La réservation sera effective lorsque la convention aura été signée par les deux parties et le paiement effectué dans sa totalité.

Article 10 : Refus ou Annulation de la convention

Pour des motifs exceptionnels liés à la préservation de l’ordre public (sécurité, sûreté, salubrité et tranquillité publiques) ainsi qu’à la préservation du bâtiment, la convention pourra être refusée ou annulée par la commune sans qu’aucun dédommagement ne soit du à l’utilisateur.

Article 11 : Respect des riverains

La Maison des Associations est située dans une zone habitée. Afin d’éviter tout désagrément aux riverains, le bénéficiaire s’engage à ce que tous les participants arrivent et quittent la Maison des associations le plus silencieusement possible. En particulier, l’usage des avertisseurs sonores des véhicules est prohibé tant à l’arrivée qu’au départ. Il veillera également à ce que le stationnement se fasse sans gêne pour la circulation.
L'intensité sonore devra être adaptée afin de ne pas géner les voisins. Les issues donnant sur les habitations devront être fermées. Seule la porte donnant sur l'arrière de la salle pourra être ouverte pour les fumeurs.
Les bruits provenant des véhicules (démarrages, claquement de portières...) seront réduits au maximum.

Article 12 : Responsabilité – Sécurité

Préalablement à l’utilisation des locaux, le bénéficiaire devra avoir constaté avec le représentant de la commune l’emplacement des dispositifs d’alarme, des moyens d’extinction et avoir pris connaissance des itinéraires d’évacuation et issues de secours ;
L’accès aux issues de secours devra être préservé en tout état de cause.
La commune décline toute responsabilité en cas de vol ou détérioration d’objets ou matériels appartenant à des particuliers ou à des associations qui se trouvent dans l’enceinte de la salle ou à l’extérieur.
Le bénéficiaire de la mise à disposition fera son affaire de la garantie de ces risques sans recours contre la commune.
Pour chaque manifestation, l’organisateur devra prévoir la sécurité et le service d’ordre à l’intérieur des locaux comme à leurs abords.
L’entrée des véhicules ainsi que des animaux est interdite.
La Maison des Associations est un lieu public. Il est donc interdit d’y fumer.
A la fin des activités, l’utilisateur s’engage notamment à refermer correctement toutes les portes et fenêtres.

Article 13 : Assurance

Il appartient à chaque utilisateur de s’assurer pour tout dommage que pourraient subir les locaux, le matériel ainsi que les équipements et abords extérieurs et annexes à la salle (parking, espaces verts, bornes lumineuses, etc …)que ce soit des dommages résultant d’actes involontaires ou résultant d’un comportement anormal des personnes fréquentant la salle. A ce titre, il est nécessaire de fournir une attestation d’assurance dont la période de validité couvre la date de mise à disposition avant l’entrée dans les locaux, faute de quoi la location serait annulée. Le bénéficiaire sera invité à contacter sa propre assurance afin de vérifier si il est bien couvert pour la manifestation qu'il souhaite organiser. une assurance responsabilité civile n'est pas suffisante. le bénéficiaire devra donc voir avec son assurance si un supplément est nécessaire pour la manifestation prévue.

Article 14 : Entretien rangement 

L’utilisateur a l’obligation de rendre les locaux et le matériel mis à disposition dans l’état ou celui ci a été livré, propre et en bon ordre de rangement, y compris à l'extérieur des locaux: (verres en plastique, mégots, papiers) Un état des lieux sera signé à l'entrée des lieux par le conseiller municipal responsable, et un autre état des lieux de sortie devra être signé par les deux parties. En cas de mauvais entretien ou rangement, la caution due à cette effet sera conservée par la commune.
Les sacs poubelles seront fournis par les utilisateurs et devront être placés ensuite dans le container prévu à cet effet. Ils devront être assez nombreux et dispersés un peu partout afin d'en faciliter l'accés dans la salle comme à l'extérieur des locaux. Des cendriers (boites de conserves en fer, bac de sable....) devront être également prévus par les organisateurs à l'extérieur afin d'éviter l'accumulation de mégots par terre. Ce sera aux organisateurs de sensibiliser leur public ou leurs invités à utiliser les poubelles et les cendriers.
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Les tables et les chaises seront nettoyées et placées dans leur position de rangement pour le gymnase. Elles devront être rangées correctement dans la salle canal à l'emplacement qui est prévu pour ça. Si la scène est utilisée, elle devra également être nettoyée et démontée correctement.

23 septembre 2014

Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL: Séance du 18 septembre 2014


·         Bilan de la Rentrée scolaire

Durant l'été, l'école d'Artagnan a pu être équipée de matériel supplémentaire afin de permettre aux enfants de bénéficier des équipements actuels nécessaires à leur instruction.
Pour cela, la municipalité avait voté un budget de 10 096€, mais grâce au travail de la commission "scolaire et periscolaire" qui a fait un gros travail, le montant des dépenses pour ces investissements, n'a pas dépassé: 8479€.
Mme Magali Magnan. a présenté les nouvelles installations au conseil municipal :
Dans une classe : 1 photocopieur noir et blanc, 1 ordinateur fixe, 1 vidéo-projecteur fixé au plafond avec un écran blanc

Dans la deuxième classe: 1 tableau blanc adapté pour la vidéo-projection, 1 vidéo-projecteur fixé au plafond,1 armoire coffre-fort déplaçable pour ordinateurs, 8 ordinateurs portables, 1 ordinateur fixe.

·         Distribution des poubelles pucées

Monsieur Marc Clavel indique au Conseil Municipal qu’il reste 40 containers à distribuer. Une nouvelle permanence sera organisée le Vendredi 26 septembre de 18h30 à 20h30. Les foyers concernés seront destinataires d’un courrier.

·         Mise à disposition des locaux de la maison des associations (MDA°

Monsieur Stéphane Sardou présente les plannings de l’utilisation des salles de la MDA. Ils seront affichés devant les salles concernées dans les semaines qui viennent.
Madame Joëlle Halgand présente le règlement d’utilisation de ces salles, travaillé lors d’une commission réunie mardi 16 septembre.
Le conseil municipal valide le planning, le règlement d’utilisation et les tarifs.

·         Communication :

Madame Joëlle Halgand présente le Blog de la commune d’Artagnan et invite les conseillers à s’abonner à la lettre d’informations (Newsletters). Une formation d’administrateur du site sera proposée aux personnes intéressées.
Un journal papier est en cours de rédaction et devrait sortir au cours du mois d’Octobre.

·         Logement communal école.

Le Maire informe le Conseil Municipal que le bail se terminant le 30 août 2014 n’a pas été renouvelé. La locataire devrait partir courant septembre. Une procédure judiciaire est à envisager pour l’expulser si elle reste dans les locaux.

·         Evolution de la représentativité des communes au sein de la CCVM.

Le Maire informe le Conseil Municipal que suite à un courrier de la Préfecture, le nombre de représentants des communes au sein de la CCVM évolue. Pour la commune d’Artagnan un seul poste est maintenu, celui du Maire.

·         Désignation par la Préfecture de son représentant à la commission communale de révision des listes électorales.

Mr André FOURCADE a été retenu par la Préfecture en remplacement de Mr Roland Dumestre.

·         Chemin du Hount : déplacement du chemin suite à l’affaissement des berges

L’Institution Adour a voté un budget pour acheter ou échanger des terrains permettant de déplacer le chemin. Une négociation est en cours avec les deux propriétaires concernés Mme Lestelle Denise et Mr Lapeyrade Gérard.

·         Journée bénévole du samedi 04 octobre

3 ateliers seront organisés:
-Crépis du muret  coté canal (coordinateur: christian Dours)
-Entretien du cimetière (coordinateur: stéphane Etienne)
-Entretien du 1er étage mairie: réparation mur et plafond + nettoyage ( coordination marc Clavel + Joelle Halgand )

·         Cérémonie du 11 novembre, exposition

L’organisation est confiée à joëlle Halgand qui réunira la commission « animations » pour préparer cette manifestation.

·         Questions diverses.

- Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été destinataire d’un courrier de l’Association Robin de bois qui dénonce de graves dysfonctionnements dans l’exploitation du Champs de Tir (Lieu dit Mounicot). Le Maire se rapprochera de Mr Le Préfet, également destinataire du courrier, pour envisager les suites à donner.
-Des microcoupures d’électricité ont été constatées rue du Carrerot. Une intervention auprès d’ERDF sera envisagée suite aux réclamations écrites qui émaneront des personnes concernées.

Fin de séance à 23H30.

22 septembre 2014

Danse de Salon à Artagnan




    Cours de danse de salon le lundi soir à la salle canal d'Artagnan.

Les cours reprennent le 22 Septembre!

Pour plus de renseignements :
                 06 85 65 80 22

21 septembre 2014

Maison des associations

Les salles de la maison des associations accueillent dans les deux salles disponibles, le gymnase et la salle canal de nombreuses associations qui proposent tout au long de l'année des activités sportives et culturelles. Sans compter l'association RIVAGE située au premier étage de la maison des associations, et la médiathèque.











20 septembre 2014

Les derniers équipements de l'école d'Artagnan

Durant l'été, l'école d'Artagnan a pu être équipée de matériel supplémentaire afin de permettre aux enfants de bénéficier des équipements actuels nécessaires à leur instruction.
Pour cela, la municipalité avait voté un budget de 10 096€, mais grace au travail de la commission "scolaire et periscolaire" qui a fait un gros travail, le montant des dépenses pour ces investissements, n'a pas dépassé: 8479€.

Jeudi 18 septembre, le conseil municipal s'est installé dans les classes afin de découvrir ces nouvelles installations présentées par Mme Magali Magnan.


Dans une classe, on a pu découvrir:
1 photocopieur noir et blanc
1 ordinateur fixe
1 vidéo-projecteur fixé au plafond avec un écran blanc






Dans la deuxième classe:
1 tableau blanc adapté pour la vidéo-projection
1 vidéo-projecteur fixé au plafond
1 armoire coffre-fort déplaçable pour ordinateurs
8 ordinateurs portables
1 ordinateur fixe



De plus quelques travaux ont été réalisés dans un réduit: Pose de placo et grille d'aération pour éviter l'humidité.
Avec tout celà, il ne nous reste plus qu'à souhaiter, une bonne rentrée à nos enfants et aux deux professeurs des écoles d'Artagnan.

14 septembre 2014

MJC de Vic en Bigorre








MjcVic65- 17 rue Barère de Vieuzac - Vic en Bigorre 65500 - 05 62 31 61 00

9 septembre 2014

RIVAGES





Collectif Rivages
Maison des associations
Artagnan 65500

Nous contacter :
tél: 05 62 31 88 59 
 collectif.rivages@gmail.com

7 septembre 2014

Centenaire de la guerre de 14-18



L'Association Mémoire des deux guerres en sud-ouest présente une exposition  
 à L'Abbaye de Saint Sever de Rustan, où se tient également un musée de la grand guerre.

Pour plus de renseignements: